Ordre du jour du prochain Conseil Municipal de Morangis

Conseil Municipal du vendredi 22 juin 2012 

20h30 - Espace St Michel.

- Décisions du Maire

- Procès-verbal du 24 mai 2012

1 - Remplacement d'un membre démissionnaire à la commission des finances - P.NOURY

2 - Remplacement d'un membre démissionnaire au sein du Conseil d'administration du CCAS - P.NOURY

3 - Compte administratif 2011 – Commune - M.SIGNARBIEUX

4 - Compte de gestion 2011 – Commune - M.SIGNARBIEUX

5 - Compte administratif 2011 - Assainissement - M.SIGNARBIEUX

6 - Compte de gestion 2011 – Assainissement - M.SIGNARBIEUX

7 - Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveur Municipal - M.SIGNARBIEUX

8 - Redevance d'occupation du domaine public pour EDF - M.SIGNARBIEUX

9 - Attribution d'une subvention à France Habitation au titre de la surchage foncière - M.SIGNARBIEUX

10 - Subvention exceptionnelle à l'Association Portugaise de Morangis de 3 000€ - J.DE SOUSA

11 - Subvention exceptionnelle JCCMM de 4 000€ - F.AUDREN

12 - Subventions aux associations (Alliance Prévention, Comité des fêtes, ACPA) - M.SIGNARBIEUX

13 - Tarification pour les activités multisports adultes - F.AUDREN

14 - Avis sur le projet de périmètre d'un nouvel EPCI et ses statuts - P.NOURY

15 - Dénomination de la voie desservant un programme sur Chilly-Mazarin - H.PINTO

16 - Incorporation des biens vacants dans le domaine communal - H.PINTO

17 - Institution de la PAC – Participation pour le financement de l'Assainissement Collectif (en remplacement de la P.R.E) - H.PINTO

18 - Convention avec les Villes de Chilly-Mazarin et Longjumeau pour les travaux du Pont des Maures - M.BECQUET

19 - Avis sur le dossier de projet de SAGE Orge-Yvette - H.PINTO

20 - Rapport de l'assainissement et de l'eau (annexe : rapport de la Lyonnaise des Eaux) - H.PINTO

21 - Rapport de l'assainissement (annexe : rapport du Siahvy) - H.PINTO

22 - Nomination d'un représentant de la Commune au sein de l'Etablissement Public Départemental de gestion des EHPAD - N.BARRAULT

23 - Petite Enfance : Règlement de fonctionnement du multi accueil - E.CONTREMOULIN

24 - Petite Enfance : demande d'aide financière auprès de la CAF - E.CONTREMOULIN

25 - Demande de dérogation au repos dominical pour la société Auto Lav - P.NOURY

- Informations du Maire et questions diverses